Dans le cadre de l’obtention d’un prêt, la banque va le plus souvent, pour se prémunir, vous demander de souscrire une assurance emprunteur. Et donc, intervient alors la quotité à assurer …

Mais quesaco ? A quoi la quotité sert-elle ? Et comment bien la déterminer ?

Mon prêt bien assuré a décortiqué les principes d’une quotité assurée qui assure 👍

La définition de la quotité à assurer :

La quotité à assurer est le pourcentage du prêt qui sera couvert par l’assurance de prêt.

Mais pourquoi, me direz-vous, faut-il prévoir un pourcentage du capital à assurer ?

Car le plus souvent, un gros investissement se fait à plusieurs et donc, en fonction du nombre de protagonistes sur le projet, une part différente pourra être appliquée à chacun. La banque cherche, en effet, à garantir au minimum 100% du capital emprunté.

Donc si vous vous lancez seul dans le cadre d’un projet d’achat, c’est super facile, la banque demandera une assurance de prêt qui couvrira la totalité du montant de l’emprunt et donc, une quotité de 100%.

Parlons maintenant des autres cas de figure …

Quelle quotité choisir quand on emprunte en couple ?

Dilemme cornélien ou choix qui coule de source ?

Lorsque vous empruntez à 2, ne prenez pas le choix de la quotité à la légère et écoutez vos besoins.
En effet, vous pouvez moduler la quotité à assurer de 100% (couverture minimum exigée) à 200 % (quotité maximum possible) en fonction de différents critères :

Le type de projet : résidence principale, secondaire ou investissement locatif :

Eh oui, en fonction du type de projet, vous n’aurez pas besoin du même degré de couverture.

S’il s’agit de l’achat de votre résidence principale, il est toujours plus prudent d’assurer le prêt à 200%, c’est-à-dire avec une quotité de 100% sur chaque tête. En effet, dans le cas du décès d’un des membres du couple, l’assureur remboursera la totalité du capital restant dû. Son conjoint n’aura donc plus à prendre en charge le remboursement de l’emprunt. Un véritable soulagement dans de telles circonstances.

Cas pratiques :
Un couple a souscrit une assurance de prêt par l’intermédiaire de Mon prêt bien assuré pour couvrir l’achat de leur maison :

• En cas de quotité 100% sur chaque tête : le décès d’un des membres du couple à la suite d’un accident ou d’une maladie garanti(e), entrainera le remboursement de la totalité du capital restant dû du crédit à la banque.
  (Précision : dans ce cas, si le couple venait à décéder simultanément, la banque ne serait remboursée qu’à hauteur de 100% du capital restant dû)
• S’il s’agissait d’un couple s’étant assuré à 50/50, l’assurance rembourserait seulement la moitié du capital restant dû.

Pour une résidence secondaire, une couverture de plus de 100% n’est sans doute pas nécessaire si la revente du bien en cas d’aléa de la vie est envisageable.

Et bien sûr, dans le cadre d’un investissement locatif, le crédit étant remboursé par les loyers perçus, pas besoin de s’assurer à plus de 100%, une garantie à 50 sur chaque tête suffit.

Vos revenus :

Ensuite, un des autres éléments à prendre en compte dans le choix de la quotité à assurer, est le niveau de revenus de chaque co-emprunteur.

Il ne faut, en effet, pas oublier que dans le cadre d’un achat immobilier, le montant octroyé du prêt est calculé sur l’ensemble des revenus du foyer.

Lorsqu’il existe entre les 2 personnes du couple une forte disparité de salaire, il est donc important d’adapter la quotité en fonction du revenu, pour ne pas créer une dette trop forte pour le conjoint survivant en cas de décès de son co-emprunteur.

Cas pratiques :
Prenons l’exemple d’un couple empruntant pour l’achat de leur résidence principale dont le membre A permet d’amener au foyer 70% des revenus et le membre B 30% :

• En cas de quotité à 50/50, le décès du membre A amènerait un remboursement de seulement la moitié du capital restant dû. Le membre B risquerait donc de rencontrer des difficultés pour rembourser sa part de l’emprunt (trop importante par rapport à ses revenus), et dans le pire des scénarii, il devrait se séparer de sa résidence principale.
• Idem en cas d’incapacité de travail du membre A et de quotité 50/50, la mensualité du prêt ne serait remboursée qu’à hauteur de 50%.
• En cas de quotité adaptée, à savoir 70/30% : le décès du membre A amènerait un remboursement de 70% du capital restant dû. Le membre B n’aurait plus qu’à supporter les 30% restant, part adaptée à ses revenus.

Votre profil :

Il n’y a pas que votre revenu qui doit être pris en compte dans le choix de la quotité à assurer. Votre profil fait aussi partie des éléments fondamentaux.

Vous êtes travailleur non salarié ? Vous pratiquez un sport à risques ? Vous souffrez d’une pathologie chronique ? Vous travaillez à l’étranger ?

Si vous présentez un risque plus important ou si votre système de protection sociale est moins bien couvrant, il est peut-être plus prudent de vous assurer avec une quotité plus importante que celle de votre concubin !

L’exigence de la banque :

Selon le type de projet et le profil des emprunteurs, la banque pourra également vous indiquer directement son exigence vis-à-vis de la quotité assurée. Car, pour rappel, l’assurance de prêt vise à lui garantir le remboursement du prêt dans l’éventualité de la survenance d’un accident ou d’une maladie.

Le coût de l’assurance de prêt :

Comme vous l’avez compris, la quotité assurée peut varier de 100% à 200% :

• 100% est la garantie minimum exigée par la banque pour couvrir la totalité du capital emprunté;
• Entre 100 et 200% : lorsque l’on souhaite se couvrir de façon plus optimale et permettre au co-emprunteur de ne plus avoir de dettes.

Cette 2ème option vous permet de couvrir au mieux vos proches, cependant elle a un coût.
Car qui dit quotité à assurer plus forte, dit coût de l’assurance plus élevée, étant donné que le tarif de l’assurance de prêt est basé sur le capital à assurer. C’est pourquoi, si vous et votre co-emprunteur, vous vous assurez à une quotité de 100% chacun, cela sous-entend que votre assurance est calculée sur 2 fois votre capital emprunté.
Et on l’entend, cela n’est pas possible pour toutes les bourses.

Mais que se passe-t-il en cas de séparation ?

Olala, la vie, le confinement, les enfants (on plaisante 😆), …, ont fini par peser sur votre couple et c’est la séparation.
Que faire dans ce cas pour votre emprunt et votre assurance de prêt ?

L’un des membres du couple souhaitera sans doute renoncer au bien, donc se retirer de l’emprunt (se désolidariser) et par extension n’aura plus besoin d’être garanti par une assurance de prêt.
Pour ce faire, vous avez plusieurs solutions qui s’offrent à vous :

• Soit, si cela est envisageable pour l’emprunteur restant, de reprendre la dette du co-emprunteur à sa charge, et donc en conséquence d’augmenter sa couverture, la quotité à assurer du prêt devant être au minimum de 100%.
• Idem, soit pour l’emprunteur restant, de trouver une garantie supplémentaire, pour compenser le risque qui ne pèse maintenant que sur une tête, telle un nantissement, une hypothèque, une caution.
• Soit, de revendre le bien, et donc de procéder au remboursement par anticipation de l’emprunt. Il n’y aura alors plus besoin de garantir le crédit.

Et la quotité à assurer pour un projet de groupe ?

Vous avez comme projet professionnel avec plusieurs associés l’achat d’une nouvelle machine ? Ou bien vous empruntez par le biais d’une SCI familiale pour l’achat d’un appartement à louer pour investir ?

Pas de soucis, le choix de la quotité va s’avérer plus simple que vous ne l’imaginez.
En effet, vous commencez à avoir l’habitude, la banque va demander à couvrir le crédit sur la totalité du capital emprunté.
Ensuite, le plus simple, c’est de faire coïncider les parts détenues par les différents membres de la société ou de la SCI avec la quotité à assurer.

Cas pratiques :

• Les membres M, P, B et A détiennent respectivement 25% des parts de la SCI Mon prêt bien assuré. Pour couvrir l’emprunt qu’ils souhaitent contracter à 100%, chacun devra donc s’assurer avec une quotité de 25%.
• Les membres M, P, B et A détiennent respectivement 55%, 15%, 15% et 15% des parts de la SCI Mon prêt bien assuré. Pour couvrir l’emprunt qu’ils souhaitent contracter à 100%, le membre M assurera l’emprunt avec une quotité de 55% et les autres membres avec une quotité de 15% chacun.